PORTES & FENÊTRES CONTRIBUTION DES

Ce sujet est traité dans les articles suivants :

1.  IMPÔT - Histoire de l'impôt

Écrit par : Jean-Claude MAITROT,  Universalis

Dans le chapitre "La fiscalité révolutionnaire et libérale"  : … après la « banqueroute des deux tiers », le Directoire institua, par la loi du 4 frimaire an VII, *la contribution des portes et fenêtres destinée à taxer le revenu évalué selon une technique très simple, puisqu'il suffisait de dénombrer les ouvertures d'une habitation pour calculer le montant de l'impôt. Cet impôt sur la consommation d'air et de… Lire la suite