COMPILATIONS JURIDIQUES

Ce sujet est traité dans les articles suivants :

1.  BASILIQUES, droit romain

Écrit par : Jean GAUDEMET

… *Compilation juridique faite à Constantinople sur l'ordre de l'empereur byzantin Léon le Sage (886-911). Ce recueil rassemble ce qui, dans la compilation justinienne (Code, Digeste, Institutes, Novelles), était encore en vigueur dans l'Empire d'Orient à la fin du ix^e siècle. Le projet d'un tel recueil avait déjà été formé par l'… Lire la suite

2.  CIVIL DROIT

Écrit par : Muriel FABRE-MAGNAN

Dans le chapitre " L'origine historique du droit civil"  : … et refondues sous l'autorité de l'empereur Justinien, pendant son règne à Byzance (527-565). *Ce corpus comprend quatre recueils : le Codex, recueil des constitutions impériales, c'est-à-dire des réponses aux questions posées à l'empereur ; le Digeste (encore appelé Pandectes, c'est-à-dire compilations),… Lire la suite

3.  CODIFICATION

Écrit par : Guy BRAIBANT

Dans le chapitre "Les codes de l'Ancien Régime"  : … au début du xvii^e siècle, il fut abandonné. Les coutumiers et le Code de Henri III sont des *compilations organisées, faites pour rendre le droit plus accessible, non pour le modifier. Au contraire, les grandes ordonnances de Colbert sont des textes novateurs, qui, même si elles n'ont pas reçu l'appellation de codes, en ont les… Lire la suite

4.  DIGESTE

Écrit par : Michèle DUCOS

  *Le Digeste (parfois appelé Pandectes) est un recueil méthodique d'extraits des opinions et sentences des juristes romains, réunis sur l'ordre de l'empereur Justinien. Sous la direction de Tribonien, une commission avait rassemblé les écrits des juristes pour en extraire des citations et les classer par matière.… Lire la suite

5.  PANDECTES ou DIGESTE

Écrit par : Jean GAUDEMET

… *Par ce terme d'origine grecque — pandectai, qui contient tout —, on désigne un recueil juridique, compilé sur l'ordre de l'empereur Justinien (527-565) et qui est plus connu sous son nom latin de Digeste. Les Pandectes sont formées de passages repris aux œuvres des jurisconsultes romains de l'époque classique, de Quintus Mucius Scaevola (… Lire la suite

6.  ROMAIN DROIT

Écrit par : Jean GAUDEMET

Dans le chapitre "Les codifications"  : … actuellement Beyrouth, et à Constantinople) permit le grand monument juridique que constituent les *Compilations de Justinien. En 529 paraissait le Code (dont on ne connaît que la seconde édition, datée de 534). Il réunissait des constitutions allant d'Hadrien à Justinien, reprises aux trois codes antérieurs ou, pour la période postérieure au Code… Lire la suite

7.  ROMANO-GERMANIQUES DROITS

Écrit par : René DAVID

Dans le chapitre "Histoire des droits romanistes"  : … pour base de leur enseignement à travers les siècles, pour ce qui concerne le droit romain, des *compilations effectuées au vi^e siècle de notre ère sur l'ordre de l'empereur Justinien. Ces compilations, appelées depuis le xvi^e siècle Corpus juris civilis, comportent un manuel de droit (les … Lire la suite

8.  WISIGOTHS LOI DES

Écrit par : Jean GAUDEMET

… *Le terme de « loi des Wisigoths » désigne la législation applicable à la population wisigothique qui s'est établie sur une partie de la Gaule du Sud et de l'Espagne, par opposition à la « loi romaine des Wisigoths » ou « Bréviaire d'Alaric », compilation faite sur ordre d'Alaric II et promulguée en 506, qui reprenait des textes de droit romain… Lire la suite