Accueil - Boutique - Contact - Assistance
Zone de recherche

Altas Auteurs Recherche thématique Dictionnaire
 

CINÉMA (Aspects généraux) Le droit du cinéma

Page précédente Page suivante

Bibliographie

J.-M. Baer, « L'Exception culturelle, une règle en quête de contenu », in En temps réel, Cahier 11, oct. 2003

G. Bossis, Les Conditions juridiques de la construction d'une politique européenne du cinéma, R.M.C.U.E., no 475, 2004

G. Bossis & R. Romi, Droit du cinéma, coll. Systèmes, L.G.D.J., Paris, 2004

F. Dehousse & F. Havelange, « Aspects audiovisuels des accords du G.A.T.T. : exception ou spécificité culturelle », in C. Doutrelepont dir., L'Europe et les enjeux du G.A.T.T. dans le domaine de l'audiovisuel, Bruylant, 1994

E. Derieux, Droit de la communication, L.G.D.J., 4e éd., 2005

C. Guettier, Cinéma, Juris-Classeur Administratif, fascicule 267

N. Guillet, « La Police du cinéma : de la protection des mineurs au rejet de l'ordre moral », in Revue de l'actualité juridique française, rajf.org, 2003

A. Hérolde, « Les Aides publiques européennes au cinéma dans le cadre de l'O.M.C. », I.R.I.S. Plus, Observations juridiques de l'Observatoire européen de l'audiovisuel, édition 2003-6R

D. Linotte & R. Romi, Droit public économique, Litec, Paris, 2006

J. Morange, « Censure, liberté, protection de la jeunesse », in Revue française de droit administratif, 16(6), nov.-déc. 2000

J. P. M. Pontier, Le Droit du cinéma, coll. Que-sais-je ?, P.U.F., Paris, 1995

R. Romi, « L'État et l'organisation économique du cinéma », in Revue du droit public, no 6, 1984.

Retour en haut

… pour nos abonnés, l'article se prolonge sur 8 pages… Offre essai 7 jours

Accueil - Contact - À propos
Consulter les articles d'Encyclopædia Universalis : 0-9 A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z
Consulter les articles d'Encyclopædia Britannica.
© 2012, Encyclopædia Universalis France S.A. Tous droits de propriété industrielle et intellectuelle réservés.

chargement du média