CAPITATION

Ce sujet est traité dans les articles suivants :

1.  IMPÔT - Histoire de l'impôt

Écrit par : Jean-Claude MAITROT,  Universalis

Dans le chapitre "Impôt réel et impôt personnel"  : … personne même du contribuable est retenue comme matière imposable, comme c'est le cas d'un impôt de *capitation dû à raison de l'existence de la personne. Ce type d'impôt correspond à une civilisation peu avancée : on le rencontrait dans l'Antiquité, et il est encore pratiqué dans certains pays en développement ; une forme plus élaborée avait été… Lire la suite

2.  INTERVENTION DE L'ÉTAT, économie

Écrit par : Dominique HENRIET, André PIETTRE

Dans le chapitre "Fiscalité et redistribution"  : … satisfaction de l'un des objectifs n'est en aucune manière entravée par la poursuite de l'autre. La *capitation sous l'Ancien Régime est un exemple de taxe forfaitaire : son niveau ne dépend que du statut social (dont on hérite, par hypothèse, et qui ne s'acquiert pas). Dans la pratique, la mise en œuvre de ce type de transferts (qui par définition… Lire la suite

3.  LOUIS XIV (1638-1715) roi de France (1643-1715)

Écrit par : Victor-Lucien TAPIÉ

Dans le chapitre "Finances et économie"  : … fermes, à solliciter enfin des contributions plus importantes du clergé et des états provinciaux. *Il prit des mesures nouvelles : un impôt par tête, la capitation de 1695, fut institué. La répartition des contribuables en classes se révéla assez arbitraire et décevante ; néanmoins l'impôt rapporta quelque 22 millions par an. Le contrôleur général… Lire la suite

4.  PIERRE I^er LE GRAND (1672-1725)

Écrit par : Roger PORTAL

Dans le chapitre "Le développement industriel"  : … administrative, de mise en place de structures d'un État moderne. Pierre crée l'impôt de la *capitation, frappant tout roturier et assurant à l'État des ressources régulières, qui étaient désormais liées à l'accroissement de la population. Pour son établissement, un recensement général des « âmes », le premier effectué en Russie, fut… Lire la suite