APPELLATION & INDICATION D'ORIGINE

Ce sujet est traité dans les articles suivants :

1.  ALIMENTATION (Aliments) - Technologies de production et de conservation

Écrit par : Paul COLONNA

Dans le chapitre "Itinéraire technologique"  : … une mauvaise matière première ne saurait être récupérée par des technologies et inversement. Une* réglementation particulière a été mise en place pour certifier auprès du consommateur l'origine des aliments. En France, la mention A.O.C. (appellation d'origine contrôlée) identifie un produit agricole, brut ou transformé, qui tire son authenticité… Lire la suite

2.  ALIMENTATION (Économie et politique alimentaires) - Économie agroalimentaire

Écrit par : Jean-Pierre HUIBAN, Egizio VALCESCHINI

Dans le chapitre "La généralisation des stratégies de différenciation : le rôle clé de la qualité"  : … ou de cuisson d'un produit (plat tout prêt, ouverture facile, longue conservation...). Il* peut aussi s'agir d'utiliser les différences de terroirs, de savoir-faire local, de recettes régionales, c'est là toute la logique des produits d'origine, comme les A.O.C. ou plus généralement des produits locaux et de terroirs qui mettent en avant… Lire la suite

3.  ALIMENTATION (Économie et politique alimentaires) - Enjeux de politiques publiques

Écrit par : Daniel NAIRAUD

Dans le chapitre "Protection des savoir-faire locaux"  : … L'*Union européenne, s'inspirant en particulier du dispositif français, a adopté, le 14 juillet 1992, le règlement 2081/92 de protection des noms géographiques. Ce règlement comporte plusieurs notions nouvelles qui correspondent à des protections juridiques de savoir-faire : l'appellation d'origine protégée (A.O.P.) ; l'indication géographique… Lire la suite

4.  FRANCE (Le territoire et les hommes) - Données humaines et économiques

Écrit par : Estelle DUCOM, Sophie LIGNON-DARMAILLAC

Dans le chapitre "L'évolution des terres agricoles"  : … La viticulture a joué un rôle primordial pour orienter la production agricole vers la qualité. *L'Institut national des appellations d'origine (I.N.A.O.), créé en 1935 pour mieux protéger les vins de qualité, a étendu ses pouvoirs à la protection des produits laitiers (fromages, beurres) puis des volailles et des légumes. La loi du 2 juillet… Lire la suite

5.  MARQUE, droit

Écrit par : Francine WAGNER

Dans le chapitre "Des fonctions multiples"  : … aux consommateurs d'identifier le produit. La marque matérialise ainsi la concurrence. La fonction *d'indication d'origine est souvent contestée du fait de la concentration industrielle et du maintien ou de la multiplication artificielle des marques. Fidélisé à l'égard d'un produit dont la marque perdure malgré les changements de propriétaire, le… Lire la suite

6.  PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

Écrit par : Bernard FAU

…  littéraire et artistique. Dans son acception la plus large, la notion englobe notamment les *appellations d'origine et les indications de provenance, les brevets d'invention, les dessins et les modèles, les marques de fabrique ou de commerce et les noms commerciaux. Elle comprend aussi le droit de se servir des récompenses industrielles et… Lire la suite