ACCIDENTS DE LA CIRCULATION

Ce sujet est traité dans les articles suivants :

1.  ASSURANCE - Histoire et droit de l'assurance

Écrit par : Jean-Pierre AUDINOT, Jacques GARNIER,  Universalis

Dans le chapitre "L'assurance automobile"  : … *Il aura fallu attendre le 27 février 1958 pour qu'une loi rende obligatoire l'assurance de responsabilité du fait des véhicules automobiles. L'État et certains établissements publics restent dispensés de cette obligation. Le contrat d'assurance automobile peut couvrir également les dommages aux véhicules et comporter certaines garanties annexes :… Lire la suite

2.  AUTOMOBILE - Conception

Écrit par : Jean-Paul MANCEAU, Alfred MOUSTACCHI, Jean-Pierre VÉROLLET

Dans le chapitre "La sécurité intégrée"  : … La* sécurité intégrée concerne, d'une part, la sécurité passive, qui a pour objectif de protéger les occupants ou le piéton quand l'accident se produit, et, d'autre part, la sécurité active, qui consiste à éviter l'accident ou à réduire les vitesses d'impact. L'observation continue et sur une longue période des accidents réels et leur reconstitution… Lire la suite

3.  RESPONSABILITÉ (droit) - Responsabilité civile

Écrit par : André TUNC,  Universalis

Dans le chapitre "Responsabilité du fait des choses"  : … une loi sur la réparation des accidents du travail. Mais elle retrouvait rapidement son intérêt avec* le développement de l'automobile. Alors s'ouvrit une période d'extraordinaire discussion sur le domaine, le fondement, la portée de la responsabilité que l'on voulait créer. En 1930, le célèbre arrêt Jand'heur croit donner la solution des problèmes… Lire la suite

4.  SÉCURITÉ ROUTIÈRE

Écrit par : Jean-Yves LE COZ, Yves PAGE

Dans le chapitre "État des lieux : l'accidentologie"  : … L'*accident de la route est la troisième cause de mortalité violente, après les accidents de la vie courante (en grande partie des chutes accidentelles) et les suicides. C'est la première cause de mortalité dans la tranche d'âge des 15-30 ans. En 2007, la route a tué 4 838 personnes et en a blessé près de 107 000, dont 40 000 ont été hospitalisées.… Lire la suite

5.  TRANSPORTS - Transports et risques

Écrit par : Michel QUATRE

Dans le chapitre "Les déplacements personnels, la sécurité routière"  : … pratiquants à une formation plus approfondie et à un exercice plus attentif de leur activité. En *revanche, les accidents concernant tous les usagers de la voirie sont devenus la dixième cause de mortalité au monde avec 1 200 000 victimes par an environ et 2,1 p. 100 des décès. Mais la répartition est très variable selon les diverses régions du… Lire la suite

6.  TRAUMATISMES

Écrit par : René NOTO

Dans le chapitre "Les accidents du trafic"  : … Actuellement, en France, ce sont les* accidents du trafic routier qui représentent la source la plus importante de traumatismes ; de même, ce sont ces accidents qui ont permis de légiférer, surtout dans le domaine de l'organisation des secours ; la prévention reste trop en retrait, trop superficielle, axée essentiellement sur des campagnes… Lire la suite