Impôts

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IMPÔT

Écrit par :  André NEURRISSE

Le mot impôt provient du latin impositum, participe passé du verbe imponere qui signifie « poser sur ». Il apparaît au xv^e siècle dans les édits et les ordonnances, sous la forme « impost », avec le sens fiscal qu'il garde encore aujourd'hui. Il a rapidement pris l'ascendant sur les termes médiévaux tels que « ...  Lire la suite

IMPÔT - Droit fiscal

Écrit par :  Jean-Claude MAITROT

Technique libérale de financement des dépenses publiques, l'impôt est encore bien souvent ressenti par les contribuables comme une intrusion inique et une spoliation, puisqu'il entraîne une amputation des revenus ou du patrimoine, alors que sa contrepartie personnelle n'apparaît pas directement. Les moyens d'intervention de la puissance publique d ...  Lire la suite

IMPÔT - Histoire de l'impôt

Écrit par :  Jean-Claude MAITROT, Universalis

Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n'est plus à démontrer, l'impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l'impôt a-t-il varié dans son poids, dans sa répartition, dans ses justifications, mais de tout temps le prélèvement fiscal a été utilisé comme mode de finan ...  Lire la suite

IMPÔT SUR LE REVENU (France)

Écrit par :  Bernard VALADE

L'impôt sur le revenu fut l'Arlésienne de l'histoire financière de la III^e République. Il avait été envisagé dès le mois de décembre 1871 au grand scandale de Thiers. Les projets Bourgeois-Doumer (1896), Caillaux (1900), Rouvier (1903) se heurtèrent à l'hostilité du Sénat. On y dénonça un retour à l'Ancien Régime, c'est-à-dire à la tail ...  Lire la suite

SEL

Écrit par :  Jean Claude HOCQUET

Dans le chapitre L'impôt du sel (gabelle)Sur la nécessité biologique du sel était fondée l'existence de l'impôt passé à l'histoire, en France, sous le nom de gabelle.On suit le développement de cet impôt depuis la plus haute Antiquité. Dans le monde antique, exploitation et consommation du sel étaient déjà source de recettes fiscales, grâce auxquelles le légionnaire romain touchait sa so ...  Lire la suite

TAILLE, impôt

Écrit par :  Françoise MOYEN

Prélèvement effectué par le seigneur sur la totalité des roturiers dont il assurait la protection, la taille était, au Moyen Âge, fixée par la coutume et totalement arbitraire. Au cours du xii^e siècle, les communautés villageoises tentèrent d'imposer, à prix d'argent ou au besoin par la force, l'abonnement de la taille, c'est-à ...  Lire la suite