Droit canonique

Articles

ANATHÈME

Écrit par :  Henri-Jacques STIKER

Dans le langage courant, anathème est simplement synonyme de blâme, de réprobation, de répréhension. Dans l'histoire de l'Église, le terme a un sens plus précis et désigne une sentence excluant de la communauté chrétienne quiconque tient pour vraie telle doctrine. Par cette sentence se terminaient les canons des conciles ; elle consistait en un te ...  Lire la suite

CANONIQUE DROIT

Écrit par :  Patrick VALDRINI

La vie institutionnelle de l'Église catholique est régie par un ensemble de lois promulguées pour la totalité des fidèles de l'Église catholique (droit universel), pour certains territoires (droit particulier), pour certains groupes (droit propre) ou pour des cas particuliers (droit spécial). Les lois universelles sont rassemblées dans deux Codes. ...  Lire la suite

CANONISATION

Écrit par :  Joachim BOUFLET

La canonisation est, dans l'Église catholique, l'acte par lequel un personnage est proclamé officiellement saint, c'est-à-dire arrivé à l'union parfaite avec le Christ. La notion de sainteté existe dans le christianisme dès l'origine, car, « appelés par Dieu, non au titre de leurs œuvres mais au titre de son dessein et de sa grâce, justifiés en Jé ...  Lire la suite

CARDINAUX COLLÈGE DES

Écrit par :  Hervé LEGRAND

Électeurs exclusifs du pape depuis le III^e concile du Latran de 1179 (can. 1), les cardinaux (du latin cardo, gond) sont devenus et demeurent, selon le Code actuel de droit canonique, « le sénat du pontife romain : ils l'assistent comme ses principaux conseillers et aides dans le gouvernement de l'Église » (can. 230). Contraire ...  Lire la suite

CODE DE DROIT CANONIQUE

Écrit par :  Jean-Urbain COMBY

Réalisation d'un projet annoncé par Pie X en 1904, le Codex juris canonici est promulgué le 27 mai 1917 par Benoît XV. Renonçant à une longue tradition, l'entreprise menée par M^gr Gasparri veut remplacer par une codification claire, à l'image des Codes civils français et allemands, les ouvrages disparates qui fondaient la légis ...  Lire la suite

DÉCRET DE GRATIEN

Écrit par :  Jean-Urbain COMBY

L'auteur de l'ouvrage qui est devenu la base du droit canonique de l'Église latine, disparaît derrière son œuvre. Selon une biographie incertaine, Gratien fut proche de la papauté, moine à Bologne, et confirma à cette ville sa notoriété dans les études juridiques. Le premier titre du Décret indique sa finalité : Concordia discordantiu ...  Lire la suite

DÉPOUILLE DROIT DE

Écrit par :  Patricia BUIRETTE

Faculté pour certaines personnes, ayant ou prétendant avoir un droit sur une église, de s'emparer des biens mobiliers des ecclésiastiques décédés. Cette coutume prit naissance aux environs du iv^e siècle, avant de s'implanter très solidement, trois siècles plus tard, dans tout le monde chrétien ; son fondement réside dans les rè ...  Lire la suite

ECCLÉSIASTIQUE JURIDICTION

Écrit par :  Jean PASSICOS

Expression désignant le pouvoir de gouverner selon sa fin propre la communauté chrétienne, pouvoir tel que, sans lui, les actes de régence seraient nuls. Selon une tradition canonique assez récente, on le distingue du pouvoir d'ordre, sur lequel repose l'ordination et qui est tourné vers les actes de sanctification. L'emploi du terme « juridiction ...  Lire la suite

ECCLÉSIASTIQUES BIENS & BÉNÉFICES

Écrit par :  Louis de NAUROIS

On appelle « biens ecclésiastiques » des biens temporels, meubles et immeubles, qui sont la propriété d'une personne morale ecclésiastique (diocèse, paroisse, par exemple) selon le droit canonique, quelle que soit l'affectation de celle-ci : qu'elle ait une fin religieuse, culturelle, caritative, ou qu'elle soit simplement source de revenus. Ces b ...  Lire la suite

ECCLÉSIASTIQUES IMMUNITÉS & EXEMPTIONS

Écrit par :  Jean PASSICOS

Les privilèges dont jouissent les clercs comportent des immunités et exemptions soit à l'intérieur de l'Église soit vis-à-vis de la société civile. Dans une société de plus en plus sécularisée, ils ont perdu beaucoup de leur importance. Les clercs jouissent du privilège du canon, qui date du Concile de Latran de 1139 et les protège des voies de fa ...  Lire la suite

ECCLÉSIASTIQUES OFFICES & MINISTÈRES

Écrit par :  Jean PASSICOS

Le terme « office » utilisé traditionnellement par le droit canonique désigne les principales fonctions, publiques et stables, exercées en vue des fins spirituelles de l'Église catholique. Aujourd'hui, on préfère parler de ministère (ministères de la parole, de la sanctification et du gouvernement pastoral). Dans un sens plus précis, le ministère ...  Lire la suite

ECCLÉSIASTIQUES PEINES

Écrit par :  Louis de NAUROIS

Ensemble de sanctions pénales prévues par l'Église catholique et actuellement consignées dans le Code de droit canonique de 1983, à l'encontre de ceux qui contreviennent à la loi. On distingue les peines dites « médicinales », ou censures, avant tout destinées à provoquer l'amendement du coupable, lequel a droit à l'absolution (levée de peine) dès ...  Lire la suite

ECCLÉSIASTIQUES PRIVILÈGES

Écrit par :  Jean PASSICOS

Faveurs juridiques par lesquelles le droit de l'Église, se montrant soucieux des personnes, permet d'adapter la loi générale à des situations particulières ou de combler ses lacunes. À certaines époques, les privilèges accordés à des individus ou à des institutions ont été très florissants. L'Église en a obtenu d'autres de la part des autorités ci ...  Lire la suite

ECCLÉSIASTIQUES TRIBUNAUX

Écrit par :  Louis de NAUROIS

Dans l'actuelle organisation de la justice de l'Église catholique, on peut distinguer les tribunaux locaux, les tribunaux dits de l'Église universelle et des juridictions spéciales. Le tribunal de droit commun est l'officialité (une par diocèse, en principe, mais actuellement les officialités régionales se multiplient). Elle juge au nom de l'évêqu ...  Lire la suite

INDULGENCES

Écrit par :  Jean PASSICOS

Terme qui, à l'origine, désignait la remise d'une pénitence publique imposée par l'Église, pour une durée déterminée, après le pardon des péchés. À la suite d'une lente élaboration, la notion d'indulgence en est venue à signifier aujourd'hui une intercession particulière auprès de Dieu accordée par l'Église en vue de la rémission totale ou partiel ...  Lire la suite

MAGISTÈRE CATHOLIQUE

Écrit par :  Henry DUMÉRY

On peut appeler magistère toute autorité doctrinale, morale ou intellectuelle. Mais le terme reçoit un sens juridique, plus précisément canonique, quand on l'applique à la hiérarchie du catholicisme romain. Les responsabilités du magistère pontifical (papal et épiscopal) ont été officiellement définies au concile de Trente en 1545-1563 (constituti ...  Lire la suite

PAPAUTÉ

Écrit par :  Yves CONGAR

Dans le chapitre Doctrine et droit catholiques romainsComme successeur de l'apôtre Pierre, l'évêque de Rome est le chef du collège apostolique et le chef visible de l'Église catholique. La question de savoir si cette qualité est nécessairement liée au siège de la ville de Rome en tant que lieu géographique est une question ouverte et librement discutée. Il en est de même pour celle de savoir si le ti ...  Lire la suite

ROTE ROMAINE

Écrit par :  Louis de NAUROIS

Les deux tribunaux ordinaires du Saint-Siège sont le tribunal de la Signature apostolique et la Rote romaine. Les origines de celle-ci sont obscures : au xii^e siècle, il existe des « auditeurs des causes du Sacré Palais apostolique » qui instruisent les affaires, en viennent à juger eux-mêmes, par « tour », et à constituer ains ...  Lire la suite